FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS

CHAPUS PRODUITS PETROLIERS S.A

Présentation de la marque FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAPUS PRODUITS PETROLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPUS PRODUITS PETROLIERS domicilié(e) Z.A, du Puy de Ceaux, 12, Route de Joué, 86200 CEAUX EN LOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 911 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUS PRODUITS PETROLIERS S.A - France.

La marque FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS est expirée depuis le 6 juin 2004.

CHAPUS PRODUITS PETROLIERS a également déposé les autres marques suivantes : BIO , DI-VERT